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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTA
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LA FERME A DEDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME A DEDE
ATLANTA, SARL

Numéro de dépôt :
3906174
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
LA FERME A DEDE de ATLANTA

Présentation de la marque LA FERME A DEDE

Déposée le 19 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME A DEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTA domicilié(e) 24 rue BARNAVE - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 053 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque LA FERME A DEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME A DEDE est expirée depuis le 19 mars 2022.

ATLANTA a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME A DEDE RESTAURANT AGRICOLE TOUJOURS IMITE JAMAIS EGALE , LOCATLANTIC , LE CASSE CROUTE A DEDE


ATLANTA, SARL - 24 rue BARNAVE - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 404053563


M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 9 août 2016 - Concession de licence n°677079 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Inscription le 9 août 2016 - Concession de licence n°677078 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Inscription le 9 août 2016 - Concession de licence n°677077 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Inscription le 9 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677063 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs de poules élevées en plein air, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Services de restauration (alimentation) ; restaurants ; restauration (repas) ; restaurants à service rapide et permanent ; services de bar ; cafés-restaurants ; services de traiteurs.